|
|
LA TUNISIE PAYS DE VIOLATIONS DES DROITS DE L'HOMME Tunisia: Counrty of Human rights violations |
par
Tony KENNEYBREW
Docteur en Droit
Avocat au Barreau de Paris / Attorney on Paris Bar, J.D., LL.M., Ph.D.
noir américain défenseur des droits de l'Hommes victime de violations des droits de l'Homme par la police tunisienne
Mentions Légales
Pour toute information liée au fonctionnement de ce site ou à son utilisation, merci de bien vouloir contacter :
Tony KENNEYBREW
Cabinet d'Avocats
8, rue de Courty
75007 Paris, France
.
Téléphone :
Fax : + (33) 01.44.18.94.00
.
.
Contacter : Tony KENNEYBREW : knybrewt@hotmail.com
.
Multimedia Webmaster : Tony KENNEYBREW : knybrewt@hotmail.com
Photographies : Tony KENNEYBREW
Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Tony KENNEYBREW.
Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de Tony KENNEYBREW.
A l'exception des avocats de Tony KENNEYBREW et des anciens avocats dudit cabinet, la mise en oeuvre d’un lien hypertexte vers ce site violationsdesdroits ne pourra se faire que sous réserve de l’autorisation expresse et préalable de Tony KENNEYBREW.
Tony KENNEYBREW ne peut en aucun cas être tenu responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, et des éventuelles pertes financières ou autres dommages pouvant en résulter.
Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées au Cabinet rue de Courty, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative.
Vous disposez, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par courrier postal à l’adresse suivante : Tony KENNEYBREW Cabinet d'Avocat, 8 rue de Courty, 75007 Paris.
Ce site Internet est une création intellectuelle originale. Par conséquent, il entre dans le champ de protection du droit d'auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle.
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Tony KENNEYBREW informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre, Tony KENNEYBREW informe notamment les utilisateurs que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur.
Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de Tony KENNEYBREW ou de tiers ayant autorisé Tony KENNEYBREW à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de Tony KENNEYBREW ou du tiers ayant autorisé Tony KENNEYBREW à les exploiter. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site.
Tony KENNEYBREW
Cabinet d'Avocats
8, rue de Courty
75007 Paris, France
.
Hébergement
IFRANCE http://web.ifrance.com/ http://www.ifrance.com
Site : http://violationsdesdroits.ifrance.com/
Support Technique :
e
Le site http://violationsdesdroits.ifrance.com/ et les présentes conditions générales sont soumis au droit français.
Vous utilisez le site http://violationsdesdroits.ifrance.com sous votre seule et entière responsabilité. Tony KENNEYBREW ne pourra pas être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.
|
|
|
|
E-mails: knybrewt@hotmail.com, knybrewt@hotmail.fr, knybrewt@yahoo.fr Téléphone (Paris, France) : +(33) (0)8.70.44.71.53